Guide Clauses Sociales et Promotion de l’Emploi dans les Marchés PublicsCe Guide a été élaboré par l’Alliance Villes Emploi en partenariat avec le CNIAE et édité avec le soutien de la DIIESES, de la DGEFP et de l’Alliance Villes Emploi.
Fruit d’un travail collectif des PLIE, des Maisons de l’Emploi et des réseaux de l’insertion par l’activité économique, ce guide présente le cadre juridique des clauses sociales, dresse une cartographie des savoir-faire des chargés de l’ingénierie des clauses sociales, relate quelques bonnes pratiques dans les régions à l’initiative de donneurs d’ordre multiples et présente des outils contribuant à une bonne mise en œuvre.
